Le monde de la cryptomonnaie retient son souffle. Alors que l’industrie espérait une ère de clémence et de clarté en matière de régulation crypto avec l’arrivée de Paul S. Atkins à la tête de la SEC, la réalité semble bien différente. Fini le rêve d’une approche souple et d’une avalanche d’ETF validés. Le discours d’Atkins à Philadelphie a douché les espoirs, annonçant un virage non pas vers la souplesse, mais vers une exigence accrue de clarté. Cette évolution est cruciale pour l’avenir des actifs numériques.
La SEC et la Régulation Crypto : Un Changement de Cap Surprenant ?
L’arrivée de Paul S. Atkins à la SEC avait suscité un optimisme palpable dans l’écosystème crypto. Beaucoup anticipaient un adoucissement des positions réglementaires, loin du “rouleau compresseur” de son prédécesseur. Les acteurs du marché s’attendaient à une écoute plus attentive et à une régulation plus flexible, notamment après des validations d’ETF tant attendues.
Pourtant, le discours d’Atkins, prononcé le 12 novembre 2025 à Philadelphie, a dissipé ces illusions. Il a clairement indiqué que la SEC ne comptait pas “lâcher la bride”. Ce n’est pas une page de clémence qui se tourne, mais bien une page de clarté réglementaire qui s’ouvre. Ce recentrage vise à définir plus précisément les cadres d’application existants.
En bref :
- Atkins distingue quatre types de tokens : outils, collectibles, utilitaires et titres soumis à régulation.
- La SEC estime que certains tokens peuvent cesser d’être des titres une fois les promesses initiales terminées.
- Le Congrès débat d’un texte flou sur la régulation crypto, sans accord concret.
- Des projets crypto envisagent l’exil face à l’incertitude juridique persistante aux États-Unis.
Taxonomie des Tokens : Comment la SEC Redéfinit la Régulation Crypto
Paul Atkins, nommé en avril dernier, ne propose pas une révolution, mais un “nettoyage de printemps” réglementaire. L’objectif est de mettre fin à l’ambiguïté en classant les actifs crypto par familles. Une “taxonomie des tokens” est en cours d’élaboration. Elle vise à distinguer clairement les investissements des simples usages.
Dans son discours, Atkins a affirmé : “Je crois que la plupart des tokens crypto échangés aujourd’hui ne sont pas en eux-mêmes des titres financiers. Bien sûr, il est possible qu’un token particulier ait été vendu dans le cadre d’un contrat d’investissement lors d’une offre de titres.” Ce message est essentiel : ce n’est pas le token en soi qui est un titre, mais le contexte de son offre initiale.
Une fois les promesses initiales tenues, le token pourrait cesser d’être un titre financier. Cette perspective pourrait transformer la perception de projets majeurs comme Ethereum ou Solana, dont les tokens sont devenus largement autonomes. La SEC introduit quatre catégories principales : les “outils numériques”, les “objets de collection”, les “utilitaires”, et les “titres tokenisés”. Seuls ces derniers resteraient sous une surveillance stricte, mais pour les autres, le contexte sera déterminant, ce qui pourrait réintroduire une part de flou dans la régulation crypto.
Le Congrès Américain Face à la Régulation Crypto : Une Impasse Persistante
Pendant que la SEC affine sa position, le Congrès américain s’enlise dans des débats sans fin. Le projet de loi sur la structure des marchés crypto est au cœur des discussions, mais les couloirs du Capitole sont remplis de questions sans réponses concrètes. La principale interrogation tourne autour de la répartition des compétences : qui doit superviser quoi entre la SEC et la CFTC ?
En pleine paralysie gouvernementale, les républicains du Sénat ont publié une ébauche de texte. Ce document, encore flou, laisse de nombreux acteurs du marché sceptiques. Paul Atkins lui-même a exprimé sa position : “Notre objectif n’est pas d’étendre la juridiction de la SEC pour le plaisir, mais de permettre à la formation de capital de prospérer tout en garantissant la protection des investisseurs.”
L’industrie crypto observe cette cacophonie législative avec une inquiétude grandissante. Sans une coordination claire entre les régulateurs, les entrepreneurs sont contraints d’avancer à l’aveugle. Même les plateformes d’échange hésitent à innover sur le sol américain, freinant ainsi le développement de la régulation crypto.
L’Exil des Projets Crypto : Une Conséquence de l’Incertitude en Matière de Régulation Crypto
Un climat réglementaire incertain ne parvient pas à attirer les capitaux ni les idées novatrices. Tandis que la SEC tente d’ajuster sa boussole, de nombreux projets crypto optent pour l’exil. Ils recherchent des juridictions où la règle est claire, même si elle est exigeante, car la confiance des investisseurs et des développeurs suit la clarté.
Des villes comme Singapour, Dubaï ou Paris sont en train de devenir les nouveaux centres d’attraction pour la tech crypto. Les États-Unis risquent de se transformer en une escale secondaire, perdant ainsi leur avantage concurrentiel dans cette industrie en pleine croissance. Tes 1ères cryptos avec Coinbase
Le “Project Crypto”, une initiative de la SEC, vise à enrayer cette fuite. Des exemptions sont à l’étude, et Atkins évoque même l’idée de plateformes hybrides, des “super-apps” regroupant titres et tokens. Cependant, ces solutions ne sont pas encore prêtes, et le marché n’attend pas.
Quelques repères pour mieux suivre la régulation crypto :
- 12 novembre 2025 : date du discours officiel d’Atkins à Philadelphie.
- La SEC distingue désormais 4 types de tokens selon leur usage.
- Une version du Market Structure Bill circule depuis début novembre au Sénat.
- Plus de 100 réunions de concertation ont été menées par la SEC.
- Plusieurs projets crypto évoquent un départ vers l’étranger, faute de clarté aux USA.
Quel Avenir pour la Régulation Crypto aux États-Unis ?
Un autre élément pourrait venir bouleverser l’équilibre des pouvoirs réglementaires : la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Après l’échec de la candidature de Brian Quintenz, le gouvernement a proposé Michael Selig, un avocat réputé pro-crypto, pour la présidence de l’agence. Cette nomination potentielle pourrait redistribuer les cartes sur le marché crypto américain.
L’arrivée de Selig à la tête de la CFTC pourrait signifier un changement de dynamique, potentiellement en faveur d’une approche plus favorable aux actifs numériques, ou du moins une clarification des rôles entre les différentes agences. La collaboration ou la compétition entre la SEC et la CFTC sera déterminante pour la future régulation crypto aux États-Unis.
Le marché observe attentivement ces développements. La clarté réglementaire est le pilier de la confiance et de l’innovation. Sans elle, l’Amérique risque de laisser filer une opportunité économique majeure. Maximisez votre expérience CoinPulseHQ avec notre programme ‘Read to Earn’ ! Pour chaque article que vous lisez, gagnez des points et accédez à des récompenses exclusives. Inscrivez-vous dès maintenant et commencez à cumuler des avantages.
La situation actuelle aux États-Unis concernant la régulation crypto est un véritable feuilleton. Entre une SEC qui cherche à clarifier ses positions, mais avec fermeté, et un Congrès divisé qui peine à s’accorder sur un cadre législatif cohérent, l’incertitude règne. Cette complexité pousse de nombreux acteurs à envisager des horizons plus clairs à l’étranger. L’avenir de l’innovation crypto sur le sol américain dépendra de la capacité des régulateurs et des législateurs à trouver un terrain d’entente, offrant enfin la stabilité tant attendue.
Questions Fréquemment Posées (FAQ) sur la Régulation Crypto
1. Qu’est-ce que la “taxonomie des tokens” de la SEC ?
La “taxonomie des tokens” est un effort de la SEC pour classer les actifs numériques en différentes catégories (outils numériques, objets de collection, utilitaires, titres tokenisés) afin de déterminer leur statut réglementaire et de clarifier leur application.
2. Pourquoi le Congrès américain a-t-il du mal à légiférer sur la régulation crypto ?
Le Congrès est confronté à des désaccords profonds concernant la juridiction des agences (SEC ou CFTC) sur les cryptomonnaies, ainsi qu’à la complexité technique et la nouveauté du secteur, ce qui rend difficile l’élaboration d’un cadre législatif unifié et clair.
3. Quels sont les risques pour les États-Unis face à l’incertitude réglementaire en matière de régulation crypto ?
L’incertitude réglementaire risque de freiner l’innovation, de décourager les investissements et de pousser les projets et les talents crypto à s’exiler vers des juridictions plus claires et plus accueillantes, affaiblissant ainsi la position des États-Unis dans l’économie numérique mondiale.
4. Comment la SEC détermine-t-elle si un token est un titre financier ?
La SEC considère qu’un token est un titre financier principalement en fonction du contexte de son offre initiale et des promesses faites aux investisseurs, plutôt que de la nature intrinsèque du token lui-même. Si le token est vendu dans le cadre d’un “contrat d’investissement”, il est considéré comme un titre.
5. Quel rôle la CFTC pourrait-elle jouer dans la régulation crypto ?
La CFTC, qui supervise les marchés de matières premières, pourrait voir son rôle s’élargir dans la régulation des cryptomonnaies considérées comme des “matières premières” (comme Bitcoin). La nomination potentielle de Michael Selig, un avocat pro-crypto, à sa tête pourrait influencer l’équilibre des pouvoirs avec la SEC et la direction future de la régulation.
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